Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES
ICF ENTREPRISES – SAS

Numéro de dépôt :
3233739
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
ECOLE DE LA TRANSMISSION D\'ENTREPRISES de ICF ENTREPRISES

Présentation de la marque ECOLE DE LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES

Déposée le 25 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICF ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DE LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICF ENTREPRISES domicilié(e) 6 bis rue Gambetta,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 505 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICF ENTREPRISES Monsieur Gilles LECOINTRE domicilié(e) 6 bis rue Gambetta,92022 NANTERRE CEDEX - 92022 - France.

La marque ECOLE DE LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES est expirée depuis le 25 juin 2013.

ICF ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB ENTREPRENEURS , L'ARGUS DES ENTREPRISES La cote des entreprises , REPRENEUR Cession – Transmission d'entreprises , REPRENEUR , INTERCESSION , Les Universités de la PME


ICF ENTREPRISES – SAS - 6 bis rue Gambetta,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 329505705


ICF ENTREPRISES Monsieur Gilles LECOINTRE - 6 bis rue Gambetta,92022 NANTERRE CEDEX - 92022 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Diffusion de matériel publicitaire (échantillons, imprimés, guides, prospectus), reproduction de documents. Communication par terminaux d'ordinateurs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.